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Mentions légales

Informations légales relatives au site sb2p.fr, conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Dernière mise à jour : septembre 2026

01Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Dénomination socialeSB2P — Solution Biologique pour Professionnel raison sociale exacte à confirmer
Forme juridiqueSAS / SARL — à compléter
Capital socialmontant à compléter
Siège socialadresse complète à compléter — 37550 Saint-Avertin, France
SIREN / SIRETà compléter
RCSTours — n° à compléter
N° TVA intracommunautaireFR + 11 chiffres à compléter
Téléphoneà compléter
Courrielcontact@sb2p.fr
Directeur de la publicationCyril Roussel, gérant
Responsable de la rédactionAurore Roussel

02Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeurnom de l’hébergeur à compléter
Adresseadresse à compléter
Contacttéléphone / support à compléter

L'hébergeur assure la continuité et la sécurité du stockage des données du site. Il ne peut être tenu responsable du contenu publié.

03Activité et clientèle

SB2P est un laboratoire de production de boulangerie, viennoiserie et pâtisserie 100 % biologiques sur levain naturel, exerçant une activité exclusivement destinée aux professionnels (boulangers, restaurateurs, CHR, collectivités, grande distribution et épiceries fines).

Le site a une finalité de présentation de l'activité et de mise en relation commerciale. Il ne constitue pas une offre de vente en ligne à destination des consommateurs ; aucune commande n'y est finalisée ni payée.

Activité biologique certifiée — organisme certificateur : nom et n° d’agrément à compléter.

04Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, identité visuelle, logotype, photographies, illustrations, mise en page et code — est la propriété exclusive de SB2P ou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de SB2P, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits photographiques : photographe / banque d’images à compléter. Conception et réalisation du site : prestataire à compléter.

05Liens hypertextes

Le site peut proposer des liens vers des sites tiers (partenaires, réseaux sociaux, organismes de certification). SB2P n'exerce aucun contrôle sur ces ressources et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de données personnelles.

La création d'un lien vers le site sb2p.fr est libre dès lors qu'elle ne porte pas atteinte à l'image de SB2P et ne s'inscrit pas dans un contexte de nature à nuire à sa réputation.

06Responsabilité et disponibilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et mises à jour régulièrement. Les descriptifs de gammes, surfaces, capacités et délais peuvent évoluer ; seuls les documents contractuels (devis, bon de commande, fiches techniques signées) engagent SB2P.

SB2P s'efforce d'assurer l'accessibilité du site 24 h/24, mais ne saurait être tenue responsable d'une interruption liée à la maintenance, à une défaillance technique, au réseau de l'utilisateur ou à un cas de force majeure.

Il appartient à l'utilisateur de protéger son équipement contre toute forme de contamination informatique.

07Données personnelles et cookies

Les traitements de données réalisés via les formulaires du site (demande de devis, prise de rendez-vous, contact) ainsi que la politique relative aux cookies sont détaillés dans notre politique de confidentialité.

Consulter la politique de confidentialité

08Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'utilisation du site, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents du ressort du siège social de SB2P, sous réserve des dispositions impératives applicables.

Pour toute réclamation, vous pouvez nous écrire à contact@sb2p.fr.

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